Mentions légales

1. Éditeur

Ce site est édité par Néoluma, SAS au capital de 25 000 €, immatriculée au RCS d'Angers sous le numéro 902 517 340, SIRET 902 517 340 00021, TVA intracommunautaire FR62 902 517 340.

Président : M. Rémy Delahaye.
Siège : 9 rue Toussaint, 49100 Angers, France.
Téléphone : 02 41 55 08 32.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

3. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par M. Rémy Delahaye, président de Néoluma.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, schémas d'installation, photographies et éléments graphiques de ce site appartiennent à Néoluma, sauf indication contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est prohibée au titre du Code de la propriété intellectuelle.

5. Conformité réglementaire

Les équipements posés portent le marquage CE et respectent la directive RED 2014/53/UE relative aux équipements radioélectriques. Les raccordements électriques sont réalisés selon la norme NF C 15-100 par des techniciens habilités. Chaque appareil bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige non résolu à l'amiable relèvera de la compétence des tribunaux d'Angers.